Abrogé par Arrêté du 21 décembre 2022 - art. 2
Créé le 11 juin 2011 · Abrogé le 25 décembre 2022
Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Taureau de Camargue » annexé au présent décret est homologué.
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Décret n°2011-641 du 8 juin 2011
Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Taureau de Camargue » annexé au présent décret est homologué.
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Abrogé par Arrêté du 21 décembre 2022 - art. 2
Créé le 11 juin 2011 · Abrogé le 25 décembre 2022
Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Taureau de Camargue » annexé au présent décret est homologué.
Abrogé depuis le dimanche 25 décembre 2022
Abrogé parArrêté du 21 décembre 2022art. 2
En vigueur du samedi 11 juin 2011 au samedi 24 décembre 2022
Source : Légifrance