En vigueur depuis le 22 janvier 2017
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'examen
Le règlement d'examen figurant à l'annexe II c de l'arrêté du 26 février 2014 susvisé (Règles pour le BTS Fluides-Énergies-Domotique) est remplacé par celui figurant en annexe du présent arrêté.