Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du livret d'apprentissage pour la conduite des motos
Résumé. L'arrêté modifie les consignes de conduite pour les motards, en mettant à jour le livret d'apprentissage avec des règles de sécurité et des procédures à suivre.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 mai 2014Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 12 mai 2014Art. Annexe II