Arrêté du 21 décembre 2011

Article 15

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 15

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 avril 2002

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 14 janvier 2012 · Dernière version le 2 septembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'articles relatifs à l'EPS

Résumé. Un arrêté de 2011 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté de 2002 concernant l'évaluation de l'éducation physique et sportive (EPS) dans les examens.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 avril 2002Art. 1Arrêté du 9 avril 2002Art. 2Arrêté du 9 avril 2002Art. 3
- Arrêté du 9 avril 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 2 septembre 2019

Modifié parArrêté du 28 juin 2019art. 14 : Modification des épreuves d'EPS au baccalauréat

En résumé. L'article supprime les dispositions relatives à l'évaluation des candidats individuels, privés hors contrat et CNED par un examen terminal, et abroge plusieurs articles d'un arrêté antérieur.

En vigueur du samedi 14 janvier 2012 au dimanche 1 septembre 2019

Source : Légifrance