Art. 1er. - Le titre Ier de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux instituts et centres culturels est remplacé par ce qui suit:
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JORF n°23 du 28 janvier 1994
Arrêté du 21 décembre 1993
Le ministre des affaires étrangères et le ministre du budget, porte-parole du Gouvernement,
Vu la loi de finances pour 1974 (no 73-1150 du 27 décembre 1973);
Vu le décret no 76-832 du 24 août 1976 relatif à l'organisation financière de certains établissements ou organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dépendant du ministère des affaires étrangères et du ministère de la coopération, notamment ses articles 1er et 2;
Vu l'arrêté du 3 mars 1982 modifié fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière,
Arrêtent:
I. - Les instituts et centres culturels suivants
Algérie
Centre culturel français d'Alger.
Centre culturel français d'Annaba (ancienne salle de lecture).
Centre culturel français de Constantine.
Centre culturel français d'Oran.
Centre culturel français de Tizi-Ouzou.
Centre culturel français de Tlemcen (ancienne salle de lecture).
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Allemagne
Institut français d'Aix-la-Chapelle.
Institut français de Berlin.
Institut français de Bonn.
Institut français de Brême.
Institut français de Cologne.
Institut français de Dusseldorf.
Centre culturel français d'Erlangen.
Institut français de Francfort.
Institut français de Fribourg.
Institut français de Hambourg.
Institut français de Hanovre.
Institut français de Heidelberg.
Centre culturel français de Karlsruhe.
Institut français de Mayence.
Institut français de Munich.
Institut d'études françaises de Sarrebruck.
Institut français de Stuttgart.
Centre culturel français de Kiel.
Centre culturel franco-allemand d'échanges culturels d'Essen.
Institut français de Dresde.
Institut français de Leipzig.
Institut français de Rostock.
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Autriche
Institut français d'Innsbruck.
Centre culturel français de Salzbourg.
Institut français de Vienne.
Institut français de Graz (délégation d'action culturelle).
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Bulgarie
Institut français de Sofia.
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Cambodge
Centre culturel et de coopération linguistique de Phnom-Penh.
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Chili
Institut franco-chilien de Santiago.
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Chine
Centre culturel français de Pékin.
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Chypre
Centre culturel français de Nicosie.
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Corée du Sud
Centre culturel français de Séoul.
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Croatie
Institut français de Zagreb.
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Danemark
Institut français de Copenhague.
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Espagne
Institut français de Barcelone.
Institut français de Madrid.
Institut français de Bilbao.
Institut français de Saragosse.
Institut français de Séville.
Institut français de Valence.
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Estonie
Centre culturel français de Tallin.
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Ex-République yougoslave de Macédoine
Centre culturel français de Skopje.
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Finlande
Centre culturel français d'Helsinki.
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Grande-Bretagne
Institut français du Royaume-Uni à Londres.
Institut français d'Ecosse à Edimbourg.
Délégation d'action culturelle à Glasgow.
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Grèce
Institut français d'Athènes.
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Hongrie
Institut français en Hongrie.
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Indonésie
Centre culturel français de Bandung.
Centre culturel français de Jakarta.
Centre culturel français de Surabaya.
Centre culturel français de Yogyakarta.
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Irak
Centre culturel français de Bagdad.
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Iran
Institut français de Téhéran.
Centre culturel français de Chiraz.
Centre culturel français d'Ispahan.
Centre culturel français de Tabriz.
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Israël
Institut français de Tel-Aviv.
Centre culturel français de Beersheva.
Centre culturel français d'Haïfa.
Centre culturel français de Nazareth.
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Italie
Institut français de Florence.
Institut français de Naples.
Centre culturel français de Gênes.
Centre culturel français de Milan (y compris la délégation d'action culturelle de Venise).
Centre culturel français de Rome.
Centre culturel français de Turin.
Centre culturel français de Palerme.
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Japon
Institut franco-japonais du Kyushu (Fukuoka).
Institut franco-japonais du Kansaï (Kyoto).
Institut frano-japonais de Tokyo.
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Jérusalem
Centre culturel français de Jérusalem.
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Jordanie
Centre culturel français d'Amman.
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Kenya
Centre culturel français de Nairobi.
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Koweït
Centre culturel français de Koweït.
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Liban
Centre culturel français du Liban et ses antennes de Beyrouth-Ouest,
Jounieh, Saïda, Tripoli et Zahlé.
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Libye
Institut culturel français de Tripoli.
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Luxembourg
Centre culturel français du Luxembourg.
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Malawi
Centre culturel français de Blantyre (y compris la délégation à Lilongwe).
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Maroc
Centre culturel français de Casablanca.
Centre culturel français de Fès.
Centre culturel français de Marrakech.
Centre culturel français de Rabat.
Centre culturel français de Tanger.
Centre culturel français de Tétouan.
Centre culturel français de Meknès.
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Mexique
Institut français d'Amérique latine (Mexico).
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Népal
Centre culturel français de Katmandou.
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Nigeria
Centre culturel français de Lagos.
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Norvège
Centre culturel français d'Oslo (y compris la délégation de Trondheim).
Centre culturel franco-norvégien de Stavanger.
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Pays-Bas
Institut français de La Haye.
Institut français d'Amsterdam (maison Descartes).
Centre culturel français de Groningue.
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Pologne
Institut français de Cracovie.
Institut français de Varsovie.
Centre de civilisation française et d'études francophones, auprès de l'université de Varsovie.
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Portugal
Institut français de Lisbonne.
Institut français de Porto.
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Qatar
Centre culturel français de Doha.
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République arabe d'Egypte
Centre culturel français d'Alexandrie.
Centre culture français du Caire.
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République arabe de Syrie
Centre culturel français de Damas.
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République dominicaine
Maison de France de Saint-Domingue (ancien centre français de diffusion culturelle).
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République du Yémen
Centre culturel français de Sanaa.
Centre culturel français d'Aden.
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République tchèque
Institut français de Prague.
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Roumanie
Institut français de Bucarest.
Centre culturel français de Cluj.
Centre culturel français de Iasi.
Centre culturel français de Timisoara.
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Russie
Centre culturel français de Moscou.
Institut français de Saint-Pétersbourg.
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Saint-Siège
Centre d'études Saint-Louis-de-France.
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Slovaquie
Institut français de Bratislava.
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Slovénie
Centre culturel français de Ljubljana.
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Soudan
Centre culturel français de Khartoum.
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Suède
Institut français de Stockholm.
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Tunisie
Mission culturelle française en Tunisie.
Centre culturel français de Sfax.
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Turquie
Institut d'études françaises d'Ankara.
Institut d'études françaises d'Istanbul.
Centre culturel français d'Izmir.
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Ukraine
Institut français d'Ukraine.
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Viêt Nam
Centre culturel français d'Hanoi.
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Yougoslavie
Centre culturel français de Belgrade.
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Art. 2. - Le titre II de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux centres de documentation universitaire, scientifique et technique est remplacé par ce qui suit:
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II. - Les centres de documentation universitaire,
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Corée du Sud
Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de Séoul.
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Inde
Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de New Delhi.
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Indonésie
Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de Jakarta.
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Irak
Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de Bagdad.
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Mexique
Centre scientifique et technique de Mexico.
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République arabe de Syrie
Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de Damas.
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République de Singapour
Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de Singapour.
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Soudan
Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de Khartoum.
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Tunisie
Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de Tunis.
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Art. 3. - Le titre III de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux instituts de recherche sur les civilisations est remplacé par ce qui suit:
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III. - Les instituts de recherche sur les civilisations suivants
Allemagne
Mission historique de Gottingen.
Centre de recherche en sciences sociales de Berlin.
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Ethiopie
Maison des études éthiopiennes.
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Grande-Bretagne
Maison française d'Oxford.
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Hong-kong
Centre d'étude et d'information sur la Chine.
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Inde
Centre de sciences humaines de Delhi.
Institut français de Pondichéry.
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Irak
Délégation archéologique française en Irak.
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Iran
Institut français de recherche en Iran.
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Israël
Centre français de recherche de Jérusalem.
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Italie
Centre Jean-Bérard de Naples.
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Japon
Maison franco-japonaise de Tokyo.
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Kenya
Institut français de recherche en Afrique.
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Liban
Institut français d'archéologie du Proche-Orient.
Centre d'études et de recherche sur le Moyen-Orient contemporain.
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Mexique
Centre d'études mexicaines et centraméricaines.
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Pérou
Institut français d'études andines.
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République arabe d'Egypte
Centre d'études et de documentation économique, juridique et sociale du Caire.
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République arabe de Syrie
Institut français d'études arabes de Damas.
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République du Yémen
Centre français d'études yéménites.
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République tchèque
Centre français de recherche en sciences sociales de Prague.
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Soudan
Section française de la direction des antiquités soudanaises à Khartoum.
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Tunisie
Institut de recherche sur le Maghreb contemporain.
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Turquie
Institut français d'études anatoliennes.
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Art. 4. - Le titre IV de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux lycées, écoles et bureaux d'action linguistique est modifié ainsi qu'il suit:
Supprimer les rubriques suivantes:
<< Belgique:
<< Bureau d'action linguistique de Gand (ancien bureau pédagogique);
<< Italie:
<< Bureau d'action linguistique de Rome;
<< Tchécoslovaquie:
<< Centre pilote de Prague. >>
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Art. 5. - Le titre V de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux centres de relations publiques des ambassades est remplacé par ce qui suit:
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V. - Les centres de relations publiques
des ambassades suivants
Brésil
Maison française de Rio de Janeiro.
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Etats-Unis
Maison française de Washington.
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Art. 6. - Sont ajoutés à l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé les titres VI et VII suivants:
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VI. - Les bureaux de coopération linguistique
et éducative suivants
Belgique
Bureau de coopération linguistique et éducative de Gand.
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Italie
Bureau de coopération linguistique et éducative de Rome.
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République tchèque
Bureau de coopération linguistique et éducative de Prague.
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VII. - Les établissements de formation
et de coopération technique suivants
Pologne
Centre français de formation et d'information des cadres (Ceffic) de Varsovie.
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République arabe d'Egypte
Mission française de recherche et de coopération en République arabe d'Egypte.
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Art. 7. - Le directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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REMPLACE L'ART. 1 (TITRE I) CONCERNANT LES INSTTITUS ET CENTRES CULTURELS.
APPLICATION DES ART. 1 ET 2 DU DECRET 76832 DU 24-08-1976.
Fait à Paris, le 21 décembre 1993.
Le ministre des affaires étrangères,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur général
de l'administration:
Le conseiller des affaires étrangères,
J.-P. MONCHAU
Le ministre du budget,
porte-parole du Gouvernement,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur de la comptabilité publique:
Le sous-directeur,
H. CHAZEAU