Art. 3. - Le titre III de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux instituts de recherche sur les civilisations est remplacé par ce qui suit:
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JORF n°23 du 28 janvier 1994
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Art. 3. - Le titre III de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux instituts de recherche sur les civilisations est remplacé par ce qui suit: