Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des limites de soufre dans le gazole non routier XTL
Résumé. L'article abroge les limites de soufre dans le gazole non routier XTL.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 juin 2024Art. 3 : Limites de soufre dans le gazole non routier XTL
- Arrêté du 26 juin 2024Art. 3