Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un parcours coordonné pour l'enfance protégée
Résumé. L'assurance maladie ajoute un nouveau parcours coordonné pour l'enfance protégée.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 février 2026Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 26 février 2026Art. 2