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Arrêté du 20 septembre 2013

modifiant l'arrêté du 14 août 2009 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification du Conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air

Résumé. Un arrêté modifie la composition du Conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air et met à jour les règles pour écrire les titres et résumés des articles officiels.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment les articles L. 4124-1 (Rôle du Conseil supérieur de la fonction militaire) et R. 4124-1 (Rôle du Conseil supérieur de la fonction militaire) à R. 4124-25 (Mentions des mandats et entretiens annuels pour les militaires) ;

Vu l'arrêté du 14 août 2009 modifié fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de la fonction militaire en date du 21 juin 2013,

Arrête :

En vigueur depuis le 5 octobre 2013

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Modification du Conseil de la fonction militaire

Résumé. Un nouvel arrêté modifie la composition du Conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air.

Le tableau de composition du Conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air, en c de l'annexe II de l'arrêté susvisé, est remplacé par les deux tableaux annexés au présent arrêté.

En vigueur depuis le 5 octobre 2013

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Modification du Conseil de la fonction militaire

Résumé. Un arrêté modifie la composition du Conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air et sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des consignes de style pour les articles principaux

Résumé. Un arrêté de 2013 met à jour les règles pour écrire les titres et résumés des articles officiels.

Fait le 20 septembre 2013.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines

du ministère de la défense,

J. Feytis

En vigueur depuis le samedi 5 octobre 2013

Arrêté du 20 septembre 2013
Article 1
Article 2
Annexe