Arrêté du 20 septembre 2013

Article 1

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Article 1

Le tableau de composition du Conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air, en c de l'annexe II de l'arrêté susvisé, est remplacé par les deux tableaux annexés au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 5 octobre 2013

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Modification du Conseil de la fonction militaire

Résumé. Un nouvel arrêté modifie la composition du Conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air.

Le tableau de composition du Conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air, en c de l'annexe II de l'arrêté susvisé, est remplacé par les deux tableaux annexés au présent arrêté.

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Source : Légifrance