Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles sur la commission d'avancement des réservistes
Résumé. L'article abroge une règle qui fixait la composition d'une commission d'avancement pour les réservistes de l'armée de l'air.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juillet 2003Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 16 juillet 2003Art. 2