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Arrêté du 20 octobre 2021

relatif aux spécialités de baccalauréat professionnel ouvrant droit au concours général des métiers

Abrogé1 janvier 2023
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-51 (Le baccalauréat professionnel : un diplôme pour les métiers qualifiés) à D. 337-94-1 (Discipline identique pour le bac pro et le bac général) ;

Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation en date du 6 octobre 2021,

Arrête :

Abrogé1 janvier 2023

Créé le 29 octobre 2021 · Abrogé le 1 janvier 2023

La liste des spécialités du baccalauréat professionnel ouvrant droit au concours général des métiers est fixée comme suit :

  • commercialisation et services en restauration ;
  • cuisine ;
  • étude et définition de produits industriels ;
  • fonderie ;
  • maintenance de véhicules : option A : voitures particulières ; option B : véhicules de transport routier ; option C : motocycles ;
  • maintenance des matériels : option A : matériels agricoles ; option B ; matériels de construction et de manutention ; option C : matériels d'espaces verts ;
  • métiers de la mode-vêtements ;
  • métiers de l'électricité et de ses environnements connectés ;
  • métiers du commerce et de la vente : option A : animation et gestion de l'espace commercial ; option B : prospection clientèle et valorisation de l'offre commerciale ;
  • métiers et arts de la pierre ;
  • plastiques et composites ;
  • technicien d'usinage ;
  • technicien en chaudronnerie industrielle ;
  • technicien menuisier agenceur ;
  • transport ;
  • travaux publics.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'un arrêté de réglementation

Résumé. L'arrêté de 1995 sur les articles 1 et 2 est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé1 janvier 2023

Créé le 29 octobre 2021 · Abrogé le 1 janvier 2023

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 octobre 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service de l'instruction publique, et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval

En vigueur du vendredi 29 octobre 2021 au samedi 31 décembre 2022

Arrêté du 20 octobre 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4