Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation du service de l'énergie opérationnelle
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation du service de l'énergie opérationnelle en ajustant ses structures et attributions.
A modifié les dispositions suivantes :