Arrêté du 30 décembre 2020

Article 2

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Article 2

Le service de l'énergie opérationnelle comprend :
1° Une direction ;
2° Des organismes relevant directement de la direction du service de l'énergie opérationnelle :
a) Le commandement de la logistique de l'énergie opérationnelle comprenant :
i. Un état-major ;
ii. Les échelons territoriaux du service de l'énergie opérationnelle ;
iii. Les dépôts pétroliers du service de l'énergie opérationnelle stationnés en métropole ;
iv. Le centre de soutien logistique du service de l'énergie opérationnelle ;
v. La base pétrolière interarmées, comprenant l'école de la logistique pétrolière et de l'énergie opérationnelle, école d'application du service de l'énergie opérationnelle ;
b) Le centre de soutien technique et administratif ;
c) Le centre d'expertise technique du service de l'énergie opérationnelle ;
Les attributions, l'organisation et le fonctionnement de la direction et des organismes du service de l'énergie opérationnelle sont fixés par instruction ;
3° Des organismes placés sous l'autorité d'emploi d'un commandement ne relevant pas du service de l'énergie opérationnelle :
a) Les détachements du service de l'énergie opérationnelle auprès des commandements permanents interarmées hors du territoire métropolitain auxquels sont rattachés les dépôts pétroliers du service de l'énergie opérationnelle hors métropole ;
b) Les officiers de liaison du service de l'énergie opérationnelle auprès des états-majors des armées, des directions et des services ;
c) Les adjoints interarmées de soutien pétrolier et détachements du service de l'énergie opérationnelle auprès des commandements des forces, en opérations extérieures ou dans le cadre des engagements opérationnels sur le territoire national.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2021 · Dernière version le 27 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du service de l'énergie opérationnelle

Résumé. L'article décrit l'organisation du service de l'énergie opérationnelle, qui comprend une direction et plusieurs organismes chargés de la logistique énergétique pour les forces armées.

Le service de l'énergie opérationnelle comprend :
1° Une direction ;
2° Des organismes relevant directement de la direction du service de l'énergie opérationnelle :
a) Le commandement de la logistique de l'énergie opérationnelle comprenant :
i. Un état-major ;
ii. Les échelons territoriaux du service de l'énergie opérationnelle ;
iii. Les dépôts pétroliers du service de l'énergie opérationnelle stationnés en métropole ;
iv. Le centre de soutien logistique du service de l'énergie opérationnelle ;
v. La base pétrolière interarmées, comprenant l'école de la logistique pétrolière et de l'énergie opérationnelle, école d'application du service de l'énergie opérationnelle ;
b) Le centre de soutien technique et administratif ;
c) Le centre d'expertise technique du service de l'énergie opérationnelle ;
Les attributions, l'organisation et le fonctionnement de la direction et des organismes du service de l'énergie opérationnelle sont fixés par instruction ;
3° Des organismes placés sous l'autorité d'emploi d'un commandement ne relevant pas du service de l'énergie opérationnelle :
a) Les détachements du service de l'énergie opérationnelle auprès des commandements permanents interarmées hors du territoire métropolitain auxquels sont rattachés les dépôts pétroliers du service de l'énergie opérationnelle hors métropole ;
b) Les officiers de liaison du service de l'énergie opérationnelle auprès des états-majors des armées, des directions et des services ;
c) Les adjoints interarmées de soutien pétrolier et détachements du service de l'énergie opérationnelle auprès des commandements des forces, en opérations extérieures ou dans le cadre des engagements opérationnels sur le territoire national.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 27 octobre 2021

Modifié parArrêté du 20 octobre 2021art. 1 : Modification de l'organisation du service de l'énergie opérationnelle

En résumé. La structure du service de l'énergie opérationnelle a été réorganisée, avec la création d'un commandement centralisé et des modifications dans les dénominations et attributions des organismes sous son autorité.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2021 au mardi 26 octobre 2021

Source : Légifrance