Arrêté du 20 octobre 2020

Article 15

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Article 15

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 août 2009

Art. 55

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 août 2009

Art. 55

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Modification des vérifications pour les installations à câble

Résumé. Les vérifications des installations à câble et des trains à crémaillère doivent maintenant inclure les règles du décret de 2017.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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