Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renforcement des contrôles pour les téléphériques
Résumé. Les contrôles des téléphériques sont renforcés avec des vérifications quotidiennes, hebdomadaires et mensuelles, et les résultats doivent être conservés pendant trois ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 août 2009Art. 39 : Contrôles périodiques obligatoires pour les téléphériques
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 7 août 2009Art. 39