Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des inspections de sécurité des téléphériques
Résumé. Les inspections des composants de sécurité des téléphériques sont modifiées pour être plus précises et flexibles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 août 2009Art. 46 : Inspections pluriannuelles des téléphériques
→ Version 4
→ Version 4
- Arrêté du 7 août 2009Art. 46