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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des unités capitalisables pour le diplôme du secteur sportif
Résumé. Les unités capitalisables pour le diplôme du secteur sportif sont redéfinies avec de nouveaux objectifs d'intégration.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 novembre 2006Art. 13 → Version 2Arrêté du 20 novembre 2006Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 20 novembre 2006Art. 13, Art. 3