Les annexes I et II de l'arrêté du 17 décembre 1992 susvisé sont modifiées par les annexes I et II ci-après.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E I
CONSERVATEURS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE
Région Auvergne
Puy-de-Dôme

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Clermont-Ferrand (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Clermont-Ferrand musées municipaux) 1 ».

Région Bourgogne
Côte-d'Or

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Dijon (musées municipaux) 3 ».
Lire :
« Dijon (musées municipaux) 4 ».

Région Centre
Eure-et-Loir

Supprimer :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, département (conservatoire du machinisme et des pratiques agricoles) 1 ».

Région Champagne-Ardenne

Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Ajouter :
« Parc naturel régional de la montagne de Reims 1 ».

Marne

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Reims (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Reims (musées municipaux) 2 ».

Corse

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Musée régional d'anthropologie de Corte 1 ».
Lire :
« Musée régional d'anthropologie de Corte 2 ».

Région Franche-Comté
Haute-Saône

Spécialité musées.
Supprimer :
« Département : musée d'histoire et de folklore de Champlite 1 ».

Région Ile-de-France
Yvelines

Spécialité musées.
Ajouter :
« Rambouillet (musées municipaux et service du patrimoine) 1 ».

Région Midi-Pyrénées
Aveyron

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Rodez (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Rodez (musée Puech) 1 ».
Ajouter :
« Communauté d'agglomération du grand Rodez (espace Soulages) 1 ».

Haute-Garonne

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Toulouse :
- musées municipaux 6 ».
Lire :
« Toulouse :
- musées municipaux 5 ».

Hautes-Pyrénées

Spécialité archives.
Supprimer :
« Tarbes (archives communales) 1 ».

Région Nord - Pas-de-Calais
Nord

Spécialité musées.
Ajouter après :
« Département : musée de Bavay », « musée départemental Henri Matisse, au Cateau-Cambrésis 1 ».

Région Pays de la Loire
Maine-et-Loire

Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Ajouter :
« Angers (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône

Spécialité archéologie.
Supprimer :
« Aix-en-Provence (service archéologique) 1 ».
Spécialité musées.
Au lieu de :
« Aix-en-Provence (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Communauté d'agglomération du pays d'Aix (musée Granet) 3 ».
Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Au lieu de :
« Aix-en-Provence (muséum) 1 ».
Lire :
« Aix-en-Provence (muséum d'histoire naturelle) 2 ».

Var

Spécialité archéologie.
Au lieu de :
« Fréjus (service archéologique) 1 ».
Lire :
« Département : Pôle archéologique départemental 1 ».

Vaucluse

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Avignon (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Avignon (musées municipaux) 1 ».

Région Rhône-Alpes
Isère

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Grenoble (musées municipaux) 3 ».
Lire :
« Grenoble (musées municipaux) 2 ».

Rhône

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Lyon (musées municipaux) 4 ».
Lire :
« Lyon (musées municipaux) 6 ».

Haute-Savoie

Ajouter :
« Toutes spécialités département : direction des affaires culturelles et du patrimoine historique 1 ».

Départements d'outre-mer
Réunion

Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, département : muséum d'histoire naturelle 1 ».

A N N E X E I I
CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DU PATRIMOINE
Région Alsace
Bas-Rhin

Spécialité musées Strasbourg.
Au lieu de :
« - musées municipaux 2 ».
Lire :
« - musées municipaux 3 ».

Région Auvergne
Puy-de-Dôme

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Clermont-Ferrand (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Clermont-Ferrand (musées municipaux) 2 ».
Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, Clermont-Ferrand (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Région Bourgogne
Côte-d'Or

Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, Dijon (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Région Centre
Eure-et-Loir

Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Au lieu de :
« Département : conservatoire du machinisme et des pratiques agricoles 1 ».
Lire :
« Département : conservatoire du machinisme et des pratiques agricoles 2 ».

Indre

Spécialité musées.
Ajouter :
« Issoudun (musée de l'hospice Saint-Roch) 1 ».

Indre-et-Loire

Spécialité musées.
Ajouter :
« Tours (musées municipaux) 1 ».

Loiret

Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, Orléans (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Corse

Ajouter :
« Toutes spécialités, collectivité territoriale de Corse : direction du patrimoine 1 ».
Spécialité inventaire, collectivité territoriale de Corse 1 ».

Région Franche-Comté
Doubs

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Besançon (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Besançon (musées municipaux) 2 ».
Ajouter :

« Haute-Saône

Spécialité musées, département : conservation départementale des musées 1 ».

Région Languedoc-Roussillon
Hérault

Spécialité musées.
Ajouter :
« Montpellier agglomération (musée Fabre) 1 ».

Région Midi-Pyrénées
Aveyron

Spécialité musées.
Ajouter :
« Communauté d'agglomération du grand Rodez (musée Fenaille) 1 ».

Haute-Garonne

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Toulouse (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Toulouse (musées municipaux) 3 ».

Hautes-Pyrénées

Ajouter :
« Spécialités archives.
Tarbes (archives communales) 1 ».

Région Haute-Normandie
Seine-Maritime

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Rouen (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Rouen (musées municipaux) 3 ».
Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Ajouter :
« Rouen (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Région Poitou-Charentes
Charente-Maritime

Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
La Rochelle (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône

Spécialité archéologie.
Ajouter :
« Aix-en-Provence (service archéologique) 1 ».
Spécialité musées.
Au lieu de :
« Aix-en-Provence (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Communauté d'agglomération du pays d'Aix (musée Granet) 2 ».

Var

Spécialité archéologie.
Au lieu de :
« Fréjus (service archéologique) 1 ».
Lire :
« Département : pôle archéologique départemental 1 ».
Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Au lieu de :
« Toulon (muséum) 1 ».
Lire :
« Département : muséum d'histoire naturelle 2 ».

Vaucluse

Ajouter :
Toutes spécialités « Avignon (service d'animation du patrimoine historique et culturel) 1 ».
Spécialité musées.
Au lieu de :
« Avignon (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Avignon (musées municipaux) 3 ».

Région Rhône-Alpes
Isère

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Grenoble (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Grenoble (musées municipaux) 3 ».
Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel « Grenoble (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Rhône

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Lyon (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Lyon (musées municipaux) 3 ».