JORF n°262 du 10 novembre 2004

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E I
CONSERVATEURS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE
Région Auvergne
Puy-de-Dôme

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Clermont-Ferrand (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Clermont-Ferrand musées municipaux) 1 ».

Région Bourgogne
Côte-d'Or

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Dijon (musées municipaux) 3 ».
Lire :
« Dijon (musées municipaux) 4 ».

Région Centre
Eure-et-Loir

Supprimer :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, département (conservatoire du machinisme et des pratiques agricoles) 1 ».

Région Champagne-Ardenne

Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Ajouter :
« Parc naturel régional de la montagne de Reims 1 ».

Marne

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Reims (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Reims (musées municipaux) 2 ».

Corse

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Musée régional d'anthropologie de Corte 1 ».
Lire :
« Musée régional d'anthropologie de Corte 2 ».

Région Franche-Comté
Haute-Saône

Spécialité musées.
Supprimer :
« Département : musée d'histoire et de folklore de Champlite 1 ».

Région Ile-de-France
Yvelines

Spécialité musées.
Ajouter :
« Rambouillet (musées municipaux et service du patrimoine) 1 ».

Région Midi-Pyrénées
Aveyron

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Rodez (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Rodez (musée Puech) 1 ».
Ajouter :
« Communauté d'agglomération du grand Rodez (espace Soulages) 1 ».

Haute-Garonne

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Toulouse :
- musées municipaux 6 ».
Lire :
« Toulouse :
- musées municipaux 5 ».

Hautes-Pyrénées

Spécialité archives.
Supprimer :
« Tarbes (archives communales) 1 ».

Région Nord - Pas-de-Calais
Nord

Spécialité musées.
Ajouter après :
« Département : musée de Bavay », « musée départemental Henri Matisse, au Cateau-Cambrésis 1 ».

Région Pays de la Loire
Maine-et-Loire

Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Ajouter :
« Angers (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône

Spécialité archéologie.
Supprimer :
« Aix-en-Provence (service archéologique) 1 ».
Spécialité musées.
Au lieu de :
« Aix-en-Provence (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Communauté d'agglomération du pays d'Aix (musée Granet) 3 ».
Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Au lieu de :
« Aix-en-Provence (muséum) 1 ».
Lire :
« Aix-en-Provence (muséum d'histoire naturelle) 2 ».

Var

Spécialité archéologie.
Au lieu de :
« Fréjus (service archéologique) 1 ».
Lire :
« Département : Pôle archéologique départemental 1 ».

Vaucluse

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Avignon (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Avignon (musées municipaux) 1 ».

Région Rhône-Alpes
Isère

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Grenoble (musées municipaux) 3 ».
Lire :
« Grenoble (musées municipaux) 2 ».

Rhône

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Lyon (musées municipaux) 4 ».
Lire :
« Lyon (musées municipaux) 6 ».

Haute-Savoie

Ajouter :
« Toutes spécialités département : direction des affaires culturelles et du patrimoine historique 1 ».

Départements d'outre-mer
Réunion

Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, département : muséum d'histoire naturelle 1 ».

A N N E X E I I
CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DU PATRIMOINE
Région Alsace
Bas-Rhin

Spécialité musées Strasbourg.
Au lieu de :
« - musées municipaux 2 ».
Lire :
« - musées municipaux 3 ».

Région Auvergne
Puy-de-Dôme

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Clermont-Ferrand (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Clermont-Ferrand (musées municipaux) 2 ».
Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, Clermont-Ferrand (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Région Bourgogne
Côte-d'Or

Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, Dijon (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Région Centre
Eure-et-Loir

Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Au lieu de :
« Département : conservatoire du machinisme et des pratiques agricoles 1 ».
Lire :
« Département : conservatoire du machinisme et des pratiques agricoles 2 ».

Indre

Spécialité musées.
Ajouter :
« Issoudun (musée de l'hospice Saint-Roch) 1 ».

Indre-et-Loire

Spécialité musées.
Ajouter :
« Tours (musées municipaux) 1 ».

Loiret

Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, Orléans (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Corse

Ajouter :
« Toutes spécialités, collectivité territoriale de Corse : direction du patrimoine 1 ».
Spécialité inventaire, collectivité territoriale de Corse 1 ».

Région Franche-Comté
Doubs

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Besançon (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Besançon (musées municipaux) 2 ».
Ajouter :

« Haute-Saône

Spécialité musées, département : conservation départementale des musées 1 ».

Région Languedoc-Roussillon
Hérault

Spécialité musées.
Ajouter :
« Montpellier agglomération (musée Fabre) 1 ».

Région Midi-Pyrénées
Aveyron

Spécialité musées.
Ajouter :
« Communauté d'agglomération du grand Rodez (musée Fenaille) 1 ».

Haute-Garonne

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Toulouse (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Toulouse (musées municipaux) 3 ».

Hautes-Pyrénées

Ajouter :
« Spécialités archives.
Tarbes (archives communales) 1 ».

Région Haute-Normandie
Seine-Maritime

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Rouen (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Rouen (musées municipaux) 3 ».
Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Ajouter :
« Rouen (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Région Poitou-Charentes
Charente-Maritime

Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
La Rochelle (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône

Spécialité archéologie.
Ajouter :
« Aix-en-Provence (service archéologique) 1 ».
Spécialité musées.
Au lieu de :
« Aix-en-Provence (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Communauté d'agglomération du pays d'Aix (musée Granet) 2 ».

Var

Spécialité archéologie.
Au lieu de :
« Fréjus (service archéologique) 1 ».
Lire :
« Département : pôle archéologique départemental 1 ».
Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Au lieu de :
« Toulon (muséum) 1 ».
Lire :
« Département : muséum d'histoire naturelle 2 ».

Vaucluse

Ajouter :
Toutes spécialités « Avignon (service d'animation du patrimoine historique et culturel) 1 ».
Spécialité musées.
Au lieu de :
« Avignon (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Avignon (musées municipaux) 3 ».

Région Rhône-Alpes
Isère

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Grenoble (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Grenoble (musées municipaux) 3 ».
Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel « Grenoble (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Rhône

Spécialité musées.
Au lieu de :
« Lyon (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Lyon (musées municipaux) 3 ».


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

CONSERVATEURS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE

Région Auvergne

Puy-de-Dôme

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Clermont-Ferrand (musées municipaux) 2 ».

Lire :

« Clermont-Ferrand musées municipaux) 1 ».

Région Bourgogne

Côte-d'Or

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Dijon (musées municipaux) 3 ».

Lire :

« Dijon (musées municipaux) 4 ».

Région Centre

Eure-et-Loir

Supprimer :

« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, département (conservatoire du machinisme et des pratiques agricoles) 1 ».

Région Champagne-Ardenne

Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.

Ajouter :

« Parc naturel régional de la montagne de Reims 1 ».

Marne

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Reims (musées municipaux) 1 ».

Lire :

« Reims (musées municipaux) 2 ».

Corse

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Musée régional d'anthropologie de Corte 1 ».

Lire :

« Musée régional d'anthropologie de Corte 2 ».

Région Franche-Comté

Haute-Saône

Spécialité musées.

Supprimer :

« Département : musée d'histoire et de folklore de Champlite 1 ».

Région Ile-de-France

Yvelines

Spécialité musées.

Ajouter :

« Rambouillet (musées municipaux et service du patrimoine) 1 ».

Région Midi-Pyrénées

Aveyron

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Rodez (musées municipaux) 2 ».

Lire :

« Rodez (musée Puech) 1 ».

Ajouter :

« Communauté d'agglomération du grand Rodez (espace Soulages) 1 ».

Haute-Garonne

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Toulouse :

- musées municipaux 6 ».

Lire :

« Toulouse :

- musées municipaux 5 ».

Hautes-Pyrénées

Spécialité archives.

Supprimer :

« Tarbes (archives communales) 1 ».

Région Nord - Pas-de-Calais

Nord

Spécialité musées.

Ajouter après :

« Département : musée de Bavay », « musée départemental Henri Matisse, au Cateau-Cambrésis 1 ».

Région Pays de la Loire

Maine-et-Loire

Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.

Ajouter :

« Angers (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Bouches-du-Rhône

Spécialité archéologie.

Supprimer :

« Aix-en-Provence (service archéologique) 1 ».

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Aix-en-Provence (musées municipaux) 2 ».

Lire :

« Communauté d'agglomération du pays d'Aix (musée Granet) 3 ».

Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.

Au lieu de :

« Aix-en-Provence (muséum) 1 ».

Lire :

« Aix-en-Provence (muséum d'histoire naturelle) 2 ».

Var

Spécialité archéologie.

Au lieu de :

« Fréjus (service archéologique) 1 ».

Lire :

« Département : Pôle archéologique départemental 1 ».

Vaucluse

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Avignon (musées municipaux) 2 ».

Lire :

« Avignon (musées municipaux) 1 ».

Région Rhône-Alpes

Isère

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Grenoble (musées municipaux) 3 ».

Lire :

« Grenoble (musées municipaux) 2 ».

Rhône

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Lyon (musées municipaux) 4 ».

Lire :

« Lyon (musées municipaux) 6 ».

Haute-Savoie

Ajouter :

« Toutes spécialités département : direction des affaires culturelles et du patrimoine historique 1 ».

Départements d'outre-mer

Réunion

Ajouter :

« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, département : muséum d'histoire naturelle 1 ».

A N N E X E I I

CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DU PATRIMOINE

Région Alsace

Bas-Rhin

Spécialité musées Strasbourg.

Au lieu de :

« - musées municipaux 2 ».

Lire :

« - musées municipaux 3 ».

Région Auvergne

Puy-de-Dôme

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Clermont-Ferrand (musées municipaux) 1 ».

Lire :

« Clermont-Ferrand (musées municipaux) 2 ».

Ajouter :

« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, Clermont-Ferrand (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Région Bourgogne

Côte-d'Or

Ajouter :

« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, Dijon (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Région Centre

Eure-et-Loir

Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.

Au lieu de :

« Département : conservatoire du machinisme et des pratiques agricoles 1 ».

Lire :

« Département : conservatoire du machinisme et des pratiques agricoles 2 ».

Indre

Spécialité musées.

Ajouter :

« Issoudun (musée de l'hospice Saint-Roch) 1 ».

Indre-et-Loire

Spécialité musées.

Ajouter :

« Tours (musées municipaux) 1 ».

Loiret

Ajouter :

« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, Orléans (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Corse

Ajouter :

« Toutes spécialités, collectivité territoriale de Corse : direction du patrimoine 1 ».

Spécialité inventaire, collectivité territoriale de Corse 1 ».

Région Franche-Comté

Doubs

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Besançon (musées municipaux) 1 ».

Lire :

« Besançon (musées municipaux) 2 ».

Ajouter :

« Haute-Saône

Spécialité musées, département : conservation départementale des musées 1 ».

Région Languedoc-Roussillon

Hérault

Spécialité musées.

Ajouter :

« Montpellier agglomération (musée Fabre) 1 ».

Région Midi-Pyrénées

Aveyron

Spécialité musées.

Ajouter :

« Communauté d'agglomération du grand Rodez (musée Fenaille) 1 ».

Haute-Garonne

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Toulouse (musées municipaux) 2 ».

Lire :

« Toulouse (musées municipaux) 3 ».

Hautes-Pyrénées

Ajouter :

« Spécialités archives.

Tarbes (archives communales) 1 ».

Région Haute-Normandie

Seine-Maritime

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Rouen (musées municipaux) 1 ».

Lire :

« Rouen (musées municipaux) 3 ».

Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.

Ajouter :

« Rouen (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Région Poitou-Charentes

Charente-Maritime

Ajouter :

« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.

La Rochelle (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Bouches-du-Rhône

Spécialité archéologie.

Ajouter :

« Aix-en-Provence (service archéologique) 1 ».

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Aix-en-Provence (musées municipaux) 1 ».

Lire :

« Communauté d'agglomération du pays d'Aix (musée Granet) 2 ».

Var

Spécialité archéologie.

Au lieu de :

« Fréjus (service archéologique) 1 ».

Lire :

« Département : pôle archéologique départemental 1 ».

Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.

Au lieu de :

« Toulon (muséum) 1 ».

Lire :

« Département : muséum d'histoire naturelle 2 ».

Vaucluse

Ajouter :

Toutes spécialités « Avignon (service d'animation du patrimoine historique et culturel) 1 ».

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Avignon (musées municipaux) 1 ».

Lire :

« Avignon (musées municipaux) 3 ».

Région Rhône-Alpes

Isère

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Grenoble (musées municipaux) 2 ».

Lire :

« Grenoble (musées municipaux) 3 ».

Ajouter :

« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel « Grenoble (muséum d'histoire naturelle) 1 ».

Rhône

Spécialité musées.

Au lieu de :

« Lyon (musées municipaux) 2 ».

Lire :

« Lyon (musées municipaux) 3 ».