Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 mars 2020 > > Art. Annexe > >
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1 modifié
JORF n°0290 du 11 décembre 2025
Arrêté du 20 novembre 2025
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du travail, notamment son article L. 6113-9 ;
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-2, D. 212-21 et suivants, A. 212-1, A. 212-47 et suivants ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés),
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 20 novembre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais