Créé le 27 janvier 2024
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'arrêtés de lutte obligatoire contre divers parasites et maladies
Résumé. Cet arrêté supprime d'anciennes règles pour lutter contre des maladies de plantes.
Les arrêtés de lutte obligatoire suivants sont abrogés :
- arrêté du 31 août 1977 lutte contre le pou de San José ;
- arrêté du 31 mai 1978 lutte contre le pou de San José ;
- arrêté du 5 avril 2001 définissant les conditions de lutte contre le chancre du châtaignier dû à Cryphonectria parasitica ;
- arrêté du 10 mai 2004 relatif à la lutte contre l'acarien Aculops fuchsiae ;
- arrêté du 13 février 2006 relatif à la lutte contre la teigne du bananier (Opogona sacchari) ;
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 avril 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 4 avril 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 4 avril 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 4 avril 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 4 avril 1990Art. 5 → Version 1Arrêté du 4 avril 1990Art. 6 → Version 1Arrêté du 4 avril 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 4 avril 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 4 avril 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 4 avril 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 4 avril 1990Art. 5 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2010Art. 7 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2010Art. 8 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2010Art. 9 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2010Art. 10 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2010Art. 10-1 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2010Art. 10-2 → Version 2Arrêté du 22 novembre 2010Art. 11 → Version 1Arrêté du 22 novembre 2010Art. 12 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2002Art. 14 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2002Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales.Arrêté du 8 juillet 2002Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2002Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2002Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2002Sct. Chapitre II : Définition d'un périmètre de lutte.Arrêté du 8 juillet 2002Art. 4 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2002Sct. Chapitre III : Arrachage des plantes et des plants contaminés.Arrêté du 8 juillet 2002Art. 5 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2002Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2002Art. 7 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2002Art. 8 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2002Art. 9 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2002Art. 10 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2002Art. 11 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2002Art. 12 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2002Sct. Chapitre IV : Mesures phytosanitaires contre les vecteurs (Bemisia tabaci et Trialeurodes vaporariorum).Arrêté du 8 juillet 2002Art. 13 → Version 1Arrêté du 8 juillet 2002Sct. AnnexesArrêté du 8 juillet 2002Sct. Annexe technique concernant les modalités d'arrachage des plantes contaminées par les virus.Arrêté du 8 juillet 2002Art. Annexe → Version 1
-Arrêté du 4 avril 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
-Arrêté du 4 avril 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
-Arrêté du 22 novembre 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 10-1, Art. 10-2, Art. 11, Art. 12
-Arrêté du 8 juillet 2002Art. 14, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Définition d'un périmètre de lutte., Art. 4, Sct. Chapitre III : Arrachage des plantes et des plants contaminés., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre IV : Mesures phytosanitaires contre les vecteurs (Bemisia tabaci et Trialeurodes vaporariorum)., Art. 13, Sct. Annexes, Sct. Annexe technique concernant les modalités d'arrachage des plantes contaminées par les virus., Art. Annexe
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