L'article 1er de l'arrêté du 1er octobre 1990 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1.-La délivrance des diplômes sous la responsabilité du ministère en charge de l'agriculture est réalisée selon trois modalités :

a) La modalité des unités capitalisables ;

b) La modalité de la validation des acquis de l'expérience ;

c) La modalité des examens. »