Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un arrêté fixant les emplois dans le ministère de la défense
Résumé. L'arrêté du 18 mai 2016 est supprimé, ce qui retire la liste des emplois de sous-directeur et de chef de service dans le ministère de la défense.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2016Art. 1 : Liste des emplois de chef de service au ministère de la défense
→ Version 2Arrêté du 18 mai 2016Art. 2 : Liste des emplois de sous-directeur au ministère de la défense
→ Version 3Arrêté du 18 mai 2016Art. 4 : Publication d'un arrêté au JORF
→ Version 2Arrêté du 18 mai 2016Art. 2 : Liste des emplois de sous-directeur au ministère de la défense
→ Version 3Arrêté du 18 mai 2016Art. 4 : Publication d'un arrêté au JORF
- Arrêté du 18 mai 2016Art. 1, Art. 2, Art. 4