Créé le 2 décembre 2012
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 le Buëch figure en annexe au présent arrêté.
Arrêté du 20 novembre 2012
Article 2
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En vigueur depuis le dimanche 2 décembre 2012
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 le Buëch figure en annexe au présent arrêté.