JORF n°0073 du 28 mars 2018

Arrêté du 20 mars 2018

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-8, R. 131-3, R. 131-4 et R. 131-6 ;

Vu l'arrêté du 7 juin 2004 portant agrément d'associations sportives ;

Vu l'arrêté du 3 août 2004 portant agrément d'associations sportives ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 2005 portant agrément d'associations sportives ;

Vu le procès-verbal de l'assemblée générale du 23 juin 2012 de la Fédération française des sports de traîneau, de ski pulka et cross canins ;

Vu le procès-verbal de l'assemblée générale du 1er octobre 2016 de la Fédération française de twirling bâton ;

Vu le procès-verbal de l'assemblée générale du 9 décembre 2017 de la Fédération française de roller sports,

Arrête :

Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 7 juin 2004 susvisé, les mots : « Fédération française de twirling bâton (6, place Jeanne-d'Arc, BP 31, 54190 Villerupt) » sont remplacés par les mots : « Fédération française sportive de twirling bâton (8, place de la Mairie, 86240 Iteuil) ».

Article 2

A l'article 1er de l'arrêté du 3 août 2004 susvisé, les mots : « Fédération française de roller-skating (6, boulevard Franklin-Roosevelt, BP 33, 33034 Bordeaux Cedex) » sont remplacés par les mots : « Fédération française de roller et skateboard (6, boulevard Franklin-Roosevelt, CS 11742, 33080 Bordeaux Cedex) ».

Article 3

A l'article 1er de l'arrêté du 20 janvier 2005 susvisé, les mots : « Fédération française de traîneau, de ski pulka et de cross canins (459, rue des Moraines-Veraz, 01170 Chevry) » sont remplacés par les mots : « Fédération française des sports de traîneau, de ski/vtt joëring et de canicross (Les Lacous, 15300 Chavagnac) ».

Article 4

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 mars 2018.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre