Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réorganisation de la direction gestion des ressources de la DGAC
Résumé. La direction gestion des ressources de la DGAC est réorganisée avec la création d'un pôle 'formation et compétences' et des ajustements dans les autres pôles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 décembre 2008Art. 13 : Organisation de la direction des ressources de l'aviation civile
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 19 décembre 2008Art. 13