Arrêté du 20 mars 2009

Article 1

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Article 1

Définitions.
Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1. « Volailles » et « lagomorphes » : les animaux tels que définis dans l'annexe I du règlement (CE) n° 853/2004 susvisé.
2. « Lot de volailles » ou « lot de lagomorphes » : tout ensemble constitué d'animaux de la même espèce détenus dans un même bâtiment ou un même enclos.

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En vigueur depuis le 3 avril 2009

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Définitions des termes volailles, lagomorphes et lot

Résumé. L'arrêté définit les termes 'volailles' et 'lagomorphes' comme les animaux décrits dans un règlement européen, et un 'lot' comme un groupe d'animaux de la même espèce dans un même bâtiment ou enclos.

Définitions.
Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1. « Volailles » et « lagomorphes » : les animaux tels que définis dans l'annexe I du règlement (CE) n° 853/2004 susvisé.
2. « Lot de volailles » ou « lot de lagomorphes » : tout ensemble constitué d'animaux de la même espèce détenus dans un même bâtiment ou un même enclos.

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