Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des définitions pour l'élevage ovin et caprin
Résumé. Les définitions des termes liés à l'élevage et à la manipulation des animaux ovins et caprins sont précisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 décembre 2005Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 19 décembre 2005Art. 1