Arrêté du 20 mars 2009

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2005

Art. 1

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Précision des définitions pour l'élevage ovin et caprin

Résumé. Les définitions des termes liés à l'élevage et à la manipulation des animaux ovins et caprins sont précisées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 décembre 2005Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 1

Relations

cite

cite  article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2005 susvisécite  article D. 212-30-1 du code rural

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