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Arrêté du 20 mars 1990

Chapitre II : Définitions

Abrogé3 mai 2008
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Abrogé depuis le samedi 3 mai 2008

En vigueur du jeudi 19 avril 1990 au vendredi 2 mai 2008

Chapitre II : Définitions
Section 1 : Définitions relatives aux animaux de l'espèce bovine
Section 2 : Définitions relatives aux cheptels bovins
Section 3 : Dispositions relatives aux cheptels bovins d'engraissement
Section 3 : Dispositions relatives aux ateliers d'engraissement
Section 4 : Définitions relatives aux départements indemnes de brucellose