Arrêté du 20 mars 1990
Chapitre II : Définitions
Abrogé3 mai 2008
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Section 1 : Définitions relatives aux animaux de l'espèce bovine
Abrogé3 mai 2008Section 2 : Définitions relatives aux cheptels bovins
Abrogé3 mai 2008Section 3 : Dispositions relatives aux ateliers d'engraissement
Abrogé2 septembre 1995Section 4 : Définitions relatives aux départements indemnes de brucellose
Abrogé5 novembre 2005Abrogé depuis le samedi 3 mai 2008
En vigueur du jeudi 19 avril 1990 au vendredi 2 mai 2008
Chapitre II : Définitions
Section 1 : Définitions relatives aux animaux de l'espèce bovine
Section 2 : Définitions relatives aux cheptels bovins
Section 3 : Dispositions relatives aux cheptels bovins d'engraissement
Section 3 : Dispositions relatives aux ateliers d'engraissement
Section 4 : Définitions relatives aux départements indemnes de brucellose