Arrêté du 20 mai 2025

Article 1

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Article 1

Les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 6 février 2024 susvisé (Définition des bois et forêts) sont remplacées par les annexes 1 et 2 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 juin 2025

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Remplacement des annexe d’un arrêté

Résumé. Les annexes originales de l’arrêté du 6 février 2024 sont remplacées par les nouvelles annexe 1 et annexe 2 publiées dans le présent arrêté.

Les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 6 février 2024 susvisé (Définition des bois et forêts) sont remplacées par les annexes 1 et 2 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 1 juin 2025

Source : Légifrance