Arrêté du 20 mai 2021

Article 6

Abrogation à venir31 décembre 2027

Créé le 17 juin 2021 · Sera abrogé le 31 décembre 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modalités de passage des épreuves pour les candidats

Résumé. Les élèves et apprentis doivent passer toutes les épreuves en même temps, sauf si ils ont une autorisation spéciale, les autres candidats peuvent choisir de passer les épreuves en une fois ou plusieurs fois et doivent le dire quand ils s'inscrivent.

Tout candidat sous statut scolaire ou d'apprenti passe l'ensemble des épreuves au cours de la même session, sauf s'il bénéficie de dispenses d'épreuves, de conservation de notes ou s'il est autorisé à répartir ses épreuves sur plusieurs sessions.
Tout candidat sous un autre statut, ou sous statut scolaire ou d'apprenti s'il a obtenu une dérogation individuelle, peut demander à passer l'ensemble de ses épreuves au cours de la même session ou à les répartir sur plusieurs sessions, conformément aux dispositions des articles D. 337-78 et D. 337-79 du code de l'éducation. Il précise son choix au moment de son inscription. Dans le cas où il demande à répartir les épreuves sur plusieurs sessions, il précise les épreuves qu'il souhaite présenter à la session pour laquelle il s'inscrit.
Lors de son inscription, le candidat précise également la ou les épreuves facultatives auxquelles il souhaite, se présenter.

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 31 décembre 2027

Abrogé parArrêté du 24 juillet 2026art. 12 (V)

En vigueur du jeudi 17 juin 2021 au jeudi 30 décembre 2027