JORF n°0147 du 26 juin 2025

Arrêté du 20 juin 2025

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1

er

août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 30 avril 2025 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences d'espèces légumières) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces légumières »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste officielle des variétés de plantes cultivées en France

Résumé Le texte répertorie les espèces et variétés de plantes dont les semences peuvent être certifiées ou contrôlées pendant dix ans.
Mots-clés : Agriculture Semences Législation

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèces | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |-----------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------|-------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Aubergine déclaré hybride | Egle. | Genista Srl (IT). | Vilmorin-Mikado SAS (FR). | |Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclaré hybride : type Endive| Olympic. | Hoquet Endives (FR). | Hoquet Endives (FR). | | Chicorée italienne | Philidor. | Vilmorin-Mikado SAS (FR). | Vilmorin-Mikado SAS (FR). | | Echalote | Maltesse. | SCEA Glidic Arnaud (FR). | Innov'Allium (FR). | | Noblesse. | SCEA Glidic Arnaud (FR). | Innov'Allium (FR). | | | Laitue | Faction. |Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).| Rijk Zwaan France SARL (FR). | | Mirjamina. |Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL).| Rijk Zwaan France SARL (FR). | | | Piment / Poivron déclaré hybride | Anfiarao. | Vilmorin-Mikado SAS (FR). | Vilmorin-Mikado SAS (FR). | | Penteo. | Vilmorin-Mikado SAS (FR). | Vilmorin-Mikado SAS (FR). | |

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation des varités de plantes cultivés

Résumé Certaines variétés d’algues et légumes sont retirées du registre officiel mais restent commercialisables jusqu’au 30 juin 2028.
Mots-clés : Agriculture Légumes Règlementations

Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Aubergine déclaré hybride : Riado.
Chou blanc déclaré hybride : Fighter.
Concombre/Cornichon déclaré hybride : Minotaurus.
Haricot : Galion, Major.
Laitue : Filoe, Rodanice, Rubygo I, Tigana.
Maïs à éclater : OC 224.
Piment/Poivron déclaré hybride : Ténor.
Tomate déclaré hybride : Ebeno, Natyssa.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de la variété Carotte Comtadine

Résumé La carotte nommée Comtadine sera retirée du catalogue officiel après le 31 décembre 2025 mais pourra encore se vendre jusqu’au 30 juin 2028.
Mots-clés : Plantes cultivées Variétés Catalogue officiel Carottes

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (liste b), à échéance du 31 décembre 2025, la variété de carotte : Comtadine.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2028.

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement du responsable de la conservation des variétés de maïs à éclater

Résumé Aminov SAS prend le relais pour garder les variétés AM 731 et AM 901 en bonne santé.
Mots-clés : semences maïs conservation

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Aminov SAS (FR) » pour les variétés de maïs à éclater : AM 731 et AM 901.

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Article 5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement du responsable de la variété pour le maïs à éclater

Résumé On change l’entreprise qui garde les graines des maïs à éclater (W2017,W2023,W3020,W7026).
Mots-clés : Agriculture Sélection conservatrice Réglementation

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Weaver Hybrids QOZB, LLC (US) » pour les variétés de maïs à éclater : W2017, W2023, W3020 et W7026.

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Article 6

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 20 juin 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen