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Arrêté du 20 juin 2025

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences d'espèces légumières)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles sur les semences de plantes cultivées

Résumé. Un arrêté du 20 juin 2025 met à jour la liste des plantes dont les semences peuvent être certifiées, retire certaines variétés du registre officiel tout en permettant leur vente jusqu'en 2028, et change les entreprises responsables de la conservation de certaines variétés.

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 30 avril 2025 (Mise à jour du catalogue officiel des semences en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences d'espèces légumières) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces légumières »,

Arrête :

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Liste officielle des variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Le texte répertorie les espèces et variétés de plantes dont les semences peuvent être certifiées ou contrôlées pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèces Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Aubergine déclaré hybride Egle. Genista Srl (IT). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclaré hybride : type Endive Olympic. Hoquet Endives (FR). Hoquet Endives (FR).
Chicorée italienne Philidor. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
Echalote Maltesse. SCEA Glidic Arnaud (FR). Innov'Allium (FR).
Noblesse. SCEA Glidic Arnaud (FR). Innov'Allium (FR).
Laitue Faction. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan France SARL (FR).
Mirjamina. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk Zwaan France SARL (FR).
Piment / Poivron déclaré hybride Anfiarao. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
Penteo. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
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Radiation des varités de plantes cultivés

Résumé. Certaines variétés d’algues et légumes sont retirées du registre officiel mais restent commercialisables jusqu’au 30 juin 2028.

Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Aubergine déclaré hybride : Riado.
Chou blanc déclaré hybride : Fighter.
Concombre/Cornichon déclaré hybride : Minotaurus.
Haricot : Galion, Major.
Laitue : Filoe, Rodanice, Rubygo I, Tigana.
Maïs à éclater : OC 224.
Piment/Poivron déclaré hybride : Ténor.
Tomate déclaré hybride : Ebeno, Natyssa.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

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Radiation de la variété Carotte Comtadine

Résumé. La carotte nommée Comtadine sera retirée du catalogue officiel après le 31 décembre 2025 mais pourra encore se vendre jusqu’au 30 juin 2028.

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (liste b), à échéance du 31 décembre 2025, la variété de carotte : Comtadine.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2028.

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Remplacement du responsable de la conservation des variétés de maïs à éclater

Résumé. Aminov SAS prend le relais pour garder les variétés AM 731 et AM 901 en bonne santé.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Aminov SAS (FR) » pour les variétés de maïs à éclater : AM 731 et AM 901.

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Remplacement du responsable de la variété pour le maïs à éclater

Résumé. On change l’entreprise qui garde les graines des maïs à éclater (W2017,W2023,W3020,W7026).

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Weaver Hybrids QOZB, LLC (US) » pour les variétés de maïs à éclater : W2017, W2023, W3020 et W7026.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 20 juin 2025 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 juin 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 20 juin 2025
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