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Suppression de l'arrêté du 3 juin 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juin 2022Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
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Arrêté du 20 juin 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juin 2022
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 juin 2022Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
Arrêté du 3 juin 2022 (Ab)
Art. (Ab)
Arrêté du 3 juin 2022
Épreuves de contrôle pour le BTS
Arrêté du 3 juin 2022 · art. 1 (Ab)
Modalités des épreuves du BTS
Arrêté du 3 juin 2022 · art. 2 (Ab)
Adaptation des règles de formation pour l'outre-mer
Arrêté du 3 juin 2022 · art. 3 (Ab)
Règles pour les épreuves de contrôle en BTS
Arrêté du 3 juin 2022 · art. 4 (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 3 juin 2022