Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions médicales d'aptitude pour l'Ecole navale
Résumé. Les candidats à l'Ecole navale peuvent désormais être aptes pour au moins une filière d'enseignement, même s'ils ne réunissent pas toutes les conditions médicales.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 avril 2009Art. 3 : Procédure d'appel pour l'aptitude médicale à l'Ecole navale
→ Version 2
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- Arrêté du 24 avril 2009Art. 3