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Arrêté du 20 juin 2008

portant modification de l'arrêté du 13 juin 2003 fixant les modalités des concours d'accès dans les écoles vétérinaires

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Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment son article R. 812-51 ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 1996 modifiant l'arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première et seconde années de biologie, chimie, physique et sciences de la Terre ;

Vu l'arrêté du 13 juin 2003 fixant les modalités des concours d'accès dans les écoles vétérinaires ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 27 mai 2008,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté de 2003 par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté de 2008 modifie un autre arrêté de 2003 pour mettre à jour certaines règles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 juin 2003Art. 2
- Arrêté du 13 juin 2003
Art. 2

En vigueur depuis le 29 juin 2008

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Application des règles du concours à partir de 2009

Résumé. Les règles de cet arrêté s'appliquent à partir du concours de 2009.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session du concours de 2009.

En vigueur depuis le 29 juin 2008

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Exécution et publication d'un arrêté sur un concours

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant un concours, qui sera publié officiellement.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 juin 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement

et de la recherche,

J.-L. Buër

En vigueur depuis le dimanche 29 juin 2008

Arrêté du 20 juin 2008
Article 1
Article 2
Article 3