En vigueur depuis le 29 juin 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution et publication d'un arrêté sur un concours
Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant un concours, qui sera publié officiellement.
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.