Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des activités de transport de la société MILLESIME Aviation
Résumé. La société MILLESIME Aviation peut désormais transporter des passagers en plus du courrier et du fret.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er février 2023Art. 5 : Autorisation d'exploitation pour MILLESIME Aviation
→ Version 3 : Extension des services autorisés
→ Version 3 : Extension des services autorisés
- Arrêté du 1er février 2023Art. 5