JORF n°0170 du 24 juillet 2022

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Agrément de la SHF pour l'enregistrement des performances des équidés

Résumé La SHF peut noter les performances des chevaux de ses compétitions si ceux-ci ne sont pas déjà enregistrés ailleurs.

La SHF est également agréée pour l'enregistrement des performances des équidés participant aux circuits de sélection qu'elle organise et n'étant pas inscrits dans un livre généalogique ou n'étant pas concernés par une délégation formelle du contrôle des performances par un organisme de sélection agréé.


Historique des versions

Version 1

La SHF est également agréée pour l'enregistrement des performances des équidés participant aux circuits de sélection qu'elle organise et n'étant pas inscrits dans un livre généalogique ou n'étant pas concernés par une délégation formelle du contrôle des performances par un organisme de sélection agréé.