Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Application des articles du décret du 3 août 2016 aux agents du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Résumé Les employés du musée du quai Branly - Jacques Chirac doivent suivre les règles des articles 1er à 4 d'un décret.
Les articles 1er à 4 du décret du 3 août 2016 susvisé s'appliquent aux agents rémunérés par le musée du quai Branly - Jacques Chirac.
1 version