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ARRÊTÉ du 20 juillet 2015
Abrogé19 mars 2020
Abrogé par Arrêté du 23 juillet 2019 - art. 34 (VT)
La ministre de la culture et de la communication,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 362-1 à L. 362-5 et R. 462-1 à R. 462-5 ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du spectacle vivant en date du 21 avril 2015,
Arrête :
Fait le 20 juillet 2015.
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe au directeur général de la création artistique,
L. Tison-Vuillaume
Abrogé depuis le jeudi 19 mars 2020
Abrogé parArrêté du 23 juillet 2019art. 34 (VT)
En vigueur du jeudi 30 juillet 2015 au mercredi 18 mars 2020
ARRÊTÉ du 20 juillet 2015
Titre Ier : CONDITIONS RELATIVES À L'OBTENTION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE
Titre II : CONDITIONS REQUISES POUR LA RECONNAISSANCE DE L'ÉQUIVALENCE DE DIPLÔME OU DE SA DISPENSE
Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ORGANISMES ASSURANT LA FORMATION AU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE
Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES