Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des informations sur les équipements
Résumé. Les informations sur les équipements sont mises à jour avec des détails plus précis comme les coordonnées Lambert 2 XY.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 janvier 2008Art. 2 : Collecte et mise à jour des données sur les équipements
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 11 janvier 2008Art. 2