JORF n°0022 du 27 janvier 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté transfère la propriété de 156 biens culturels à la ville de Caen pour le musée de Normandie.
La liste des biens transférés à la ville de Caen est publiée au Bulletin officiel du ministère de la culture.
156 objets des collections nationales sont donnés à la ville de Caen pour être exposés dans le musée de Normandie.
156 objets culturels sont donnés à la ville de Caen pour être exposés dans le musée de Normandie.