Lors des soins orthophoniques reçus par un patient, l'orthophoniste est autorisé, sauf indication contraire du médecin, à prescrire à ce patient les dispositifs médicaux suivants :
1° Accessoires pour prothèse respiratoire : protecteur de douche, calibreur et support de trachéostome, adaptateur de canule ;
2° Accessoires pour implants cochléaires ;
3° Valve pour phonation « mains libres » pour prothèse respiratoire ;
4° Accessoires pour valve automatique « mains libres » : adaptateur, kit de réglage, kit de nettoyage ;
5° Dispositif pour prothèse respiratoire : boitier standard, boitier obturateur, embase, piège à secrétions, filtres et adhésifs ;
6° Dispositif à usage unique pour prothèse respiratoire : cassettes, supports de cassette autoadhésif ;
7° Laryngophone.

Lors des soins orthophoniques reçus par un patient, l'orthophoniste est autorisé, sauf indication contraire du médecin, à renouveler les dispositifs médicaux suivants :

- canule trachéale, avec possibilité d'adaptation.

Lorsqu'il adapte la prescription, l'orthophoniste en informe le prescripteur et, le cas échéant, avec l'accord du patient un autre médecin désigné par le patient.

A abrogé les dispositions suivantes :

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.