Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 2-3 de l'arrêté du 20 janvier 2025
Résumé On remplace 'groupes A à C' par 'listes 1 à 6' dans l'article 2-3.
L'article 2-3 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « groupes A à C » sont remplacés par les mots : « listes 1 à 6 » ;
2° Au dernier alinéa, les mots : « groupes A à C » sont remplacés par les mots : « listes 1 à 6 ».
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