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Arrêté du 20 janvier 2020

modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique artistique masculine » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Modification des règles pour les entraîneurs de gymnastique artistique

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles pour devenir entraîneur en gymnastique artistique, avec des tests techniques et des dispenses pour certains diplômés.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et suivants, A. 212-26 (Évaluation des candidats aux diplômes sportifs), A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « gymnastique artistique masculine » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,

Arrête :

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Modification des conditions d'accès à la formation d'entraîneur en gymnastique artistique

Résumé. Les règles pour devenir entraîneur en gymnastique artistique changent, avec de nouvelles exigences et des tests techniques à passer.

A modifié les dispositions suivantes :

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Dispensation de vérifications pour les diplômés en gymnastique

Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes ou brevets en gymnastique sont dispensés de certaines vérifications et attestations.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des exigences pour l'entraînement en gymnastique masculine

Résumé. Les règles pour devenir entraîneur de gymnastique masculine changent : il faut maintenant faire une démonstration de 15 minutes suivie d'un entretien de 20 minutes.

A modifié les dispositions suivantes :

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Dispense des exigences préalables pour certains diplômés

Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes sportifs sont dispensés de vérifier les exigences préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création des modalités d'évaluation et de formation en gymnastique artistique masculine

Résumé. Un arrêté crée de nouvelles règles pour évaluer les compétences en gymnastique artistique masculine et forme les professeurs.

A créé les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'obtention d'unités capitalisables pour les diplômes en gymnastique artistique masculine

Résumé. Les titulaires de l'attestation de réussite en gymnastique sportive masculine obtiennent automatiquement certaines unités du diplôme supérieur en performance sportive.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des dispenses et équivalences pour les diplômes en gymnastique masculine

Résumé. Les éducateurs sportifs en gymnastique masculine peuvent obtenir des équivalences d'unités pour un diplôme supérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création de règles d'évaluation et de formation en gymnastique artistique masculine

Résumé. Un arrêté crée des règles pour évaluer et former des diplômés en gymnastique artistique masculine, avec des épreuves spécifiques et des qualifications requises pour les formateurs.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Sct. ANNEXESArrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE IArrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE II
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

En vigueur depuis le 6 février 2020

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Dates d'application des nouvelles règles de formation en gymnastique

Résumé. L'arrêté du 20 janvier 2020 précise les dates d'application des nouvelles règles pour les formations et habilitations en gymnastique artistique masculine.

I. - Les dispositions figurant au 2° de l'article 1er (Modification des conditions d'accès à la formation d'entraîneur en gymnastique artistique) et aux articles 2 (Dispensation de vérifications pour les diplômés en gymnastique), 3 (Modification des exigences pour l'entraînement en gymnastique masculine), 4 (Dispense des exigences préalables pour certains diplômés), 6 (Modification des conditions d'obtention d'unités capitalisables pour les diplômes en gymnastique artistique masculine), 7 (Modification des dispenses et équivalences pour les diplômes en gymnastique masculine) et à l'annexe III figurant à l'article 8 (Création de règles d'évaluation et de formation en gymnastique artistique masculine) du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
II. - Les dispositions de l'article 5 (Création des modalités d'évaluation et de formation en gymnastique artistique masculine) et les annexes I et II figurant à l'article 8 (Création de règles d'évaluation et de formation en gymnastique artistique masculine) du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.

En vigueur depuis le 6 février 2020

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 janvier 2020.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé

En vigueur depuis le jeudi 6 février 2020

Arrêté du 20 janvier 2020
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