A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 janvier 2008Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 10 janvier 2008Art. 4
1 version
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Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 20 janvier 2020
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 janvier 2008Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 10 janvier 2008Art. 6
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Créé le 27 janvier 2020
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
1 version
Créé le 27 janvier 2020
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 20 janvier 2020.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé
En vigueur depuis le lundi 27 janvier 2020
Arrêté du 20 janvier 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4