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Arrêté du 20 janvier 2020

modifiant l'arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des diplômes d'enseignement de l'escrime

Résumé. Un arrêté du 20 janvier 2020 met à jour les diplômes pour enseigner l'escrime, en ajoutant de nouvelles options comme le sabre laser, et simplifie certaines exigences pour les candidats.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation) et suivants, et A. 212-49 (Organisation des spécialités dans le diplôme d'État du sport) et suivants ;

Vu l'arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

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Modification des diplômes requis pour enseigner l'escrime

Résumé. Les diplômes et certificats pour enseigner l'escrime sont mis à jour, incluant de nouvelles options comme le sabre laser.

A modifié les dispositions suivantes :

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Dispense de vérification des exigences pour les diplômés d'escrime

Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes d'escrime sont désormais dispensés de vérifier certaines exigences préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 27 janvier 2020

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Application des règles aux nouvelles formations

Résumé. Les règles de cet arrêté concernent les formations qui commencent après sa publication.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.

En vigueur depuis le 27 janvier 2020

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Rôle du directeur des sports dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 janvier 2020.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé

En vigueur depuis le lundi 27 janvier 2020

Arrêté du 20 janvier 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4