Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispense de vérification des exigences pour les diplômés d'escrime
Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes d'escrime sont désormais dispensés de vérifier certaines exigences préalables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 janvier 2008Art. 6 : Exemptions pour les diplômés en escrime
→ Version 2
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- Arrêté du 10 janvier 2008Art. 6