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Arrêté du 20 janvier 2020

modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique rythmique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Modification des règles pour les entraîneurs de gymnastique rythmique

Résumé. Les règles pour devenir entraîneur en gymnastique rythmique changent, avec de nouvelles exigences et dispenses pour les diplômés.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et suivants, A. 212-26 (Évaluation des candidats aux diplômes sportifs), A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « gymnastique rythmique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,

Arrête :

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Modification des exigences pour accéder à la formation d'entraîneur en gymnastique rythmique

Résumé. Les règles pour devenir entraîneur en gymnastique rythmique changent.

A modifié les dispositions suivantes :

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Dispense des exigences préalables pour les diplômés et sportifs en gymnastique

Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes ou sportifs de haut niveau en gymnastique sont dispensés de certaines vérifications et attestations.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des exigences pour l'encadrement de la gymnastique rythmique

Résumé. Les exigences pour encadrer la gymnastique rythmique changent : il faut maintenant évaluer les risques et maîtriser les gestes en cas d'incident, et la séance d'entraînement doit durer au maximum 15 minutes suivie d'un entretien de 20 minutes.

A modifié les dispositions suivantes :

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Dispense de vérification pour certains diplômes sportifs

Résumé. Les candidats avec certains diplômes sportifs sont dispensés de vérifier des exigences préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création de règles d'évaluation et de formation en gymnastique rythmique

Résumé. Un nouvel arrêté crée des règles pour évaluer et former des professionnels de la gymnastique rythmique.

A créé les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'obtention de l'UC3 et l'UC4

Résumé. Les candidats ayant réussi une partie du brevet d'éducateur sportif obtiennent automatiquement certaines unités du diplôme supérieur en gymnastique rythmique.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des dispenses et équivalences pour le diplôme d'Etat supérieur en gymnastique rythmique

Résumé. Le tableau des dispenses et équivalences d'unités capitalisables pour le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité performance sportive mention gymnastique rythmique est modifié.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création de règles pour le diplôme supérieur en gymnastique rythmique

Résumé. Un arrêté crée des règles pour évaluer et former des diplômés en gymnastique rythmique.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Sct. ANNEXESArrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE IArrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE II
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

En vigueur depuis le 27 janvier 2020

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Dates d'application des nouvelles règles de formation en gymnastique rythmique

Résumé. Cet article précise les dates d'application des nouvelles règles pour les formations et habilitations en gymnastique rythmique.

I. - Les dispositions figurant aux 2° des articles 1er (Modification des exigences pour accéder à la formation d'entraîneur en gymnastique rythmique) et 2 (Dispense des exigences préalables pour les diplômés et sportifs en gymnastique), aux articles 3 (Modification des exigences pour l'encadrement de la gymnastique rythmique), 4 (Dispense de vérification pour certains diplômes sportifs), 6 (Modification des conditions d'obtention de l'UC3 et l'UC4), 7 (Modification des dispenses et équivalences pour le diplôme d'Etat supérieur en gymnastique rythmique) et à l'annexe III figurant à l'article 8 (Création de règles pour le diplôme supérieur en gymnastique rythmique) du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
II. - Les dispositions de l'article 5 (Création de règles d'évaluation et de formation en gymnastique rythmique) et les annexes I et II figurant à l'article 8 (Création de règles pour le diplôme supérieur en gymnastique rythmique) du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.

En vigueur depuis le 27 janvier 2020

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 janvier 2020.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé

En vigueur depuis le lundi 27 janvier 2020

Arrêté du 20 janvier 2020
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