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Arrêté du 20 janvier 2020

modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique acrobatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des conditions pour devenir entraîneur en gymnastique acrobatique

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour les règles pour devenir entraîneur en gymnastique acrobatique, en simplifiant certaines conditions et en créant de nouvelles qualifications.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et suivants, A. 212-26 (Évaluation des candidats aux diplômes sportifs), A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique acrobatique » diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,

Arrête :

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Modification des exigences d'accès à la formation d'entraîneur en gymnastique acrobatique

Résumé. Les conditions pour devenir entraîneur en gymnastique acrobatique sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Dispense des exigences préalables pour certains candidats

Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes ou sportifs de haut niveau en gymnastique acrobatique sont dispensés de certaines vérifications préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des exigences pour enseigner la gymnastique acrobatique

Résumé. Les règles pour enseigner la gymnastique acrobatique changent : il faut maintenant montrer qu'on peut gérer une séance de 15 minutes et discuter pendant 20 minutes.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression d'une vérification des exigences préalables pour certains diplômés

Résumé. Les candidats avec certains diplômes sportifs n'ont plus besoin de vérifier les exigences préalables pour être dispensés.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création des modalités d'évaluation et des qualifications pour le diplôme d'État supérieur en gymnastique acrobatique

Résumé. L'arrêté du 20 janvier 2020 crée un nouvel article détaillant les modalités d'évaluation et les qualifications nécessaires pour le diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité performance sportive mention gymnastique acrobatique.

A créé les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'obtention d'unités capitalisables en gymnastique acrobatique

Résumé. Les titulaires de certains diplômes en gymnastique acrobatique obtiennent automatiquement des unités de compétences spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'obtention d'équivalences pour un diplôme supérieur

Résumé. Les éducateurs sportifs en acrosport peuvent obtenir des équivalences d'unités pour un diplôme supérieur s'ils ont entraîné l'équipe de France.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création des dispositions pour le diplôme en gymnastique acrobatique

Résumé. L'arrêté du 20 janvier 2020 crée des articles détaillant les conditions d'évaluation et les qualifications requises pour le diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive" mention "gymnastique acrobatique".

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Sct. ANNEXESArrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE IArrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE II
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

En vigueur depuis le 27 janvier 2020

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Dates d'application des nouvelles règles pour les formations en gymnastique acrobatique

Résumé. L'arrêté du 20 janvier 2020 précise les dates d'application de ses différentes dispositions pour les formations et habilitations en gymnastique acrobatique.

I. - Les dispositions figurant au 2° de l'article 1er (Modification des exigences d'accès à la formation d'entraîneur en gymnastique acrobatique), aux articles 2 (Dispense des exigences préalables pour certains candidats), 3 (Modification des exigences pour enseigner la gymnastique acrobatique), 4 (Suppression d'une vérification des exigences préalables pour certains diplômés), 6 (Modification des conditions d'obtention d'unités capitalisables en gymnastique acrobatique), 7 (Modification des conditions d'obtention d'équivalences pour un diplôme supérieur) et à l'annexe III figurant à l'article 8 (Création des dispositions pour le diplôme en gymnastique acrobatique) du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
II. - Les dispositions de l'article 5 (Création des modalités d'évaluation et des qualifications pour le diplôme d'État supérieur en gymnastique acrobatique) et les annexes I et II figurant à l'article 8 (Création des dispositions pour le diplôme en gymnastique acrobatique) du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.

En vigueur depuis le 27 janvier 2020

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 janvier 2020.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé

En vigueur depuis le lundi 27 janvier 2020

Arrêté du 20 janvier 2020
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